Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Syndicat National de l'édition
/
SNE REF-LEX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SNE REF-LEX
Syndicat National de l'édition, Association

Numéro de dépôt :
4235040
Date de dépôt :
18/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2025
SNE REF-LEX de Syndicat National de l\'édition

Présentation de la marque SNE REF-LEX

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2015 par la société Syndicat National de l'édition auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SNE REF-LEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la société Syndicat National de l'édition domicilié(e) 115 Boulevard Saint-Germain - 75006 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 285 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat National de l'édition, M. Julien Chouraqui domicilié(e) 115 Boulevard Saint-Germain - 75006 - Paris - France.

La marque SNE REF-LEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNE REF-LEX arrivera à expiration en date du 18 décembre 2025.

Syndicat National de l'édition a également déposé les autres marques suivantes : SALON DU LIVRE DE PARIS , QUALIP CHARTE DE QUALITÉ PÉDAGOGIQUE , Sciences pour tous , SALON DU LIVRE , SALON DU LIVRE DE PARIS , SYNDICAT NATIONAL DE L'EDITION , SALON DU LIVRE ET DU MULTIMEDIA EDUCATIF , Olympiades de la lecture , TROPHEE TALENTS MULTIMEDIA CONCOURS DE CREATION DE CD-ROM OU DE SERVICE INTERNET , SALON DU LIVRE PARIS


Syndicat National de l'édition, Association - 115 Boulevard Saint-Germain - 75006 - Paris - France - SIREN 784285066


Syndicat National de l'édition, M. Julien Chouraqui - 115 Boulevard Saint-Germain - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ;

Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie électronique ;

Formation ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.